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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix
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COMBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBY
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT (Société Anonyme), Z.I. Route de Chepoix, 60120 BRETEUIL.

Numéro de dépôt :
1313404
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1995
COMBY de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix

Présentation de la marque COMBY

Déposée le 20 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque COMBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBY est expirée depuis le 20 juin 1995.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT Z.I. Route de Chepoix a également déposé les autres marques suivantes : PRO-2 TEMPS , AML , I DOLE , MC LA MALETTE DU CAVISTE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ATELIERS MECANIQUES A. TABARD. SEAMAT (Société Anonyme), Z.I. Route de Chepoix, 60120 BRETEUIL. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Machines notamment matériel multifonction pour le lavage et/ou le rinçage, et/ou le soutirage, et/ou le capsulage, et/ou le bouchage, et/ou le débouchage des bouteilles.